La réglementation de la cigarette électronique en Europe

La réglementation de la cigarette électronique en Europe

La réglementation des cigarettes électroniques varie selon les pays et les États, allant de l’absence de réglementation à leur interdiction totale. Par exemple, les cigarettes électroniques étaient illégales au Japon, ce qui a obligé le marché à utiliser des produits du tabac sans combustion pour remplacer le tabac dans le cadre du sevrage.

D’autres pays ont introduit des restrictions strictes et certains ont autorisé certains dispositifs de vapotage au titre de médicaments ou substituts nicotiniques comme le Royaume-Uni. En France, on se dirige vers une utilisation rigoureusement encadrée de la cigarette électronique en tant qu’outil de lutte contre le tabagisme.

Deux tiers des pays de l’OCDE ont légiféré sur la cigarette électronique

Aujourd’hui, près de deux tiers des pays de l’OCDE ont légiféré sur la cigarette électronique d’une manière ou d’une autre. Les réglementations en la matière changent souvent au gré des recherches scientifiques, mais aussi parfois au gré des fake news qui peuvent circuler sur la cigarette électronique. A titre d’exemple, l’épidémie des pneumopathies graves qui a sévi aux Etats-Unis, principalement dans les Etats du Texas et de la Californie, a été liée à tort au vapotage en lui-même.

Il s’est avéré quelques semaines plus tard que tous les patients souffrant de cette pneumopathie (baptisée « Evali ») avaient consommé des e-liquides frelatés et contenant une substance illicite, à savoir l’acétate de vitamine E que l’on retrouve dans le THC (cannabis). Cet épisode a conduit à de nombreuses interdictions concernant le vapotage aux Etats-Unis et ailleurs, mais le rétablissement de la vérité n’a pas provoqué un retour au statu quo.

La législation sur les e-cigarettes est débattue dans de nombreux pays. En 2016, le ministère américain des transports a interdit l’utilisation des e-cigarettes sur les vols commerciaux. Cette réglementation s’applique à tous les vols à destination et en provenance des États-Unis. En 2018, le Collège royal des médecins a demandé qu’un équilibre soit trouvé dans la réglementation sur les e-cigarettes qui assure la sécurité des produits tout en encourageant les fumeurs à les utiliser à la place du tabac, ainsi que de garder un œil sur tout effet secondaire préoccupant.

Le ministère de la Santé français adopte une posture objective et raisonnable, loin de la pression des lobbies du tabac. Ainsi, la cigarette électronique fait timidement son entrée dans l’arsenal pour la lutte contre le tabac.

La cigarette électronique en France : vers une réhabilitation ?

Le marché français de la cigarette électronique a été marqué en 2020 par deux décisions majeures qui devraient aider l’e-cigarette à s’imposer davantage dans les politiques de lutte contre le tabac. En effet, l’Académie nationale de médecine a publié un communiqué argumenté pour expliquer sa position consistant à encourager le passage de la cigarette à tabac à la cigarette électronique dans une approche « du moindre mal », rappelant par la même occasion que l’e-cigarette avait permis à 700 000 fumeurs français de décrocher durablement… une performance impressionnante.

D’un autre côté, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) a mis au point une base de données ambitieuse et surtout exhaustive, avec la composition de l’ensemble des produits de vapotage commercialisés dans l’Hexagone. Cette base de données ouverte au public vise à prévenir l’épisode « Evali » qui d’abord découlé du manque de contrôle de la part des autorités sanitaires américaines.

La cigarette électronique en Europe

De manière générale, les pays européens, notamment ceux faisant partie de l’OCDE, notent que la cigarette électronique est infiniment moins nocive que le tabac, du moins que le papier. Si elle contient de la nicotine, la cigarette électronique évite au fumeur l’inhalation de centaines de substances toxiques et cancérigènes comme le goudron, le monoxyde de carbone ou encore les métaux lourds. C’est ce qui a poussé des pays comme l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la République Tchèque, le Danemark, l’Estonie, la Finlande, la France, l’Allemagne, l’Irlande, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Norvège, la Pologne ou encore l’Espagne d’adopter une posture législative souple vis-à-vis de la cigarette électronique.