L’Union Européenne en details

Les sceptiques face a l’élargissement de l’Union Européenne

L’élargissement est, et a été, une caractéristique essentielle du paysage politique de l’Union. Les  » six pays de l’intérieur « , ces pays qui voulaient aller de l’avant avec la Communauté, ont fondé les prédécesseurs de l’UE, tandis que d’autres restaient sceptiques. Il n’ a fallu qu’une décennie pour que les premiers pays changent de politique et tentent d’adhérer à l’Union, ce qui a suscité le premier scepticisme de l’élargissement. Le président français Charles de Gaulle craignait que l’adhésion britannique ne soit un cheval de Troie américain et n’oppose son veto à son application. Ce n’est qu’après le départ de de Gaulle et un entretien de 12 heures entre le Premier ministre britannique Edward Heath et le président français Georges Pompidou que la troisième candidature du Royaume-Uni a été retenue en 1970.

En 1969, le Royaume-Uni, l’Irlande, le Danemark et la Norvège veulent adhérer: seule la Norvège se voit essuyer un refus. Mais malgré les revers et le retrait du Groenland de l’adhésion du Danemark en 1985, trois autres pays ont adhéré aux Communautés avant la fin de la guerre froide. En 1987, l’étendue géographique du projet a été testée lorsque le Maroc a posé sa candidature et a été rejetée car elle n’était pas considérée comme un pays européen.

L’année 1990 a vu la fin de la guerre froide et l’Allemagne de l’Est a été accueillie dans la Communauté dans le cadre d’une Allemagne réunifiée. Peu de temps après, les pays auparavant neutres que sont l’Autriche, la Finlande et la Suède ont adhéré à la nouvelle Union européenne, mais la Suisse, qui a présenté sa demande en 1992, a gelé son application en raison de l’opposition des électeurs, tandis que la Norvège, qui avait présenté une nouvelle demande, a vu ses électeurs rejeter à nouveau sa demande d’adhésion. Pendant ce temps, les membres de l’ancien bloc de l’Est et la Yougoslavie commençaient tous à se diriger vers l’adhésion à l’UE. Dix d’entre eux se sont joints à un élargissement majeur le 1er mai 2004, symbolisant l’unification de l’Europe orientale et occidentale au sein de l’UE. 25 La Bulgarie et la Roumanie y ont adhéré en 2007. En outre, la Bosnie et le Kosovo sont reconnus comme des candidats potentiels à l’adhésion.

Lorsque les décisions ne sont pas prises par consensus, les voix sont pondérées de manière à ce qu’un pays ayant une plus grande population dispose de plus de voix au sein du Conseil qu’un pays plus petit (bien que le nombre de voix par rapport à la population soit pondéré de manière disproportionnée en faveur des petits États membres). La présidence du Conseil de l’Union européenne est exercée à tour de rôle par chacun des États membres, ce qui permet à chaque État membre de contribuer six mois à orienter l’agenda de l’UE.

De même, chaque État se voit attribuer des sièges au Parlement en fonction de sa population (encore une fois, les petits pays reçoivent plus de sièges par habitant que les grands). Les membres du Parlement européen sont élus au suffrage universel depuis 1979 (avant cela, ils étaient détachés par les parlements nationaux).

Les gouvernements nationaux nomment chacun un membre à la Commission européenne (en accord avec son président), à la Cour de justice européenne (en accord avec d’autres membres) et à la Cour des comptes européenne. Cependant, au fur et à mesure que le corps grandit, ce droit a été supprimé et chaque état est représenté de façon égale. Les six plus grands États se voient également accorder un Avocat général à la Cour de justice. Enfin, le Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne comprend les gouverneurs des banques centrales nationales (qui peuvent ou non être nommés par le gouvernement) de chaque pays de la zone euro.

Les grands États ont traditionnellement plus de poids dans les négociations, mais les petits États peuvent être des médiateurs impartiaux efficaces et les citoyens des petits États sont souvent nommés à des postes de haut niveau sensibles pour éviter la concurrence entre les grands États. Cette situation, conjuguée à la représentation disproportionnée des petits États en termes de voix et de sièges au parlement, confère aux petits États membres de l’UE une plus grande influence que celle normalement attribuée à un État de leur taille. Toutefois, la plupart des négociations sont encore dominées par les grands États. Traditionnellement, cela s’est fait en grande partie par le biais du  » moteur franco-allemand », mais l’influence franco-allemande s’est quelque peu affaiblie à la suite de l’afflux de nouveaux membres en 2004 (voir G6).

L’Union respecte l’égalité des États membres devant les traités ainsi que leurs identités nationales, inhérentes à leurs structures fondamentales, politiques et constitutionnelles, y compris l’autonomie régionale et locale. Elle respecte leurs fonctions essentielles de l’État, y compris la garantie de l’intégrité territoriale de l’État, le maintien de l’ordre public et la sauvegarde de la sécurité nationale. En particulier, la sécurité nationale demeure la seule responsabilité de chaque État membre.

Conformément au principe de coopération sincère, l’Union et les États membres s’entraident, dans le plein respect mutuel, dans l’accomplissement des tâches découlant des traités. Les États membres prennent toute mesure générale ou particulière propre à assurer l’exécution des obligations découlant des traités ou résultant des actes des institutions de l’Union. Les États membres facilitent la réalisation des tâches de l’Union et s’abstiennent de toute mesure qui pourrait compromettre la réalisation des objectifs de l’Union.

Alors que les États membres sont souverains, l’Union suit en partie un système rationnel comparable au fédéralisme Auparavant limité aux questions communautaires, la pratique, connue sous le nom de « méthode communautaire », est actuellement utilisée dans la plupart des domaines politiques. La souveraineté combinée est déléguée par chaque membre aux institutions en échange d’une représentation au sein de ces institutions. Cette pratique est souvent appelée « mise en commun de souveraineté ». Ces institutions sont alors habilitées à légiférer et à les appliquer au niveau européen.